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> 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux > 1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux > 1.2.3 Règlements 1.2.3 Règlements
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesCode de l'environnement / Répubique du Sénégal
Titre : Code de l'environnement : Direction de l'Environnement et des Etablissements Classés Type de document : texte imprimé Auteurs : Répubique du Sénégal, Auteur Année de publication : 2001 ISBN/ISSN/EAN : 000106 Langues : Français Langues originales : Français Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : code de l'environnement, pollution, eaux, sonore, installations, classés, odeurs incommodantes, nuisances, arrêté, Résumé : La mise en place d'un cadre juridique rénové pour une bonne gestion de l'environnement constitue l'une des préoccupations des pouvoirs publics au Sénégal. La loi n°83-05 du 28 janvier 1983 portant Code de l'environnement avait été élaborées sur la base de priorités bien définies : les installations classés, la pollution des eaux, la pollution sonore, la pollution de l'air et les odeurs incommodantes Pays : Sénégal Code de l'environnement : Direction de l'Environnement et des Etablissements Classés [texte imprimé] / Répubique du Sénégal, Auteur . - 2001.
ISSN : 000106
Langues : Français Langues originales : Français
Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : code de l'environnement, pollution, eaux, sonore, installations, classés, odeurs incommodantes, nuisances, arrêté, Résumé : La mise en place d'un cadre juridique rénové pour une bonne gestion de l'environnement constitue l'une des préoccupations des pouvoirs publics au Sénégal. La loi n°83-05 du 28 janvier 1983 portant Code de l'environnement avait été élaborées sur la base de priorités bien définies : les installations classés, la pollution des eaux, la pollution sonore, la pollution de l'air et les odeurs incommodantes Pays : Sénégal Réservation
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Titre : Décret/Gestion écologique des DEEE en Côte d' Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Gouvernement Côte d'Ivoire CI, Auteur Langues : Français Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : DEEE, Gestion, Environnement, Côte d'Ivoire Pays : Côte d'Ivoire Décret/Gestion écologique des DEEE en Côte d' Ivoire [texte imprimé] / Gouvernement Côte d'Ivoire CI, Auteur . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : DEEE, Gestion, Environnement, Côte d'Ivoire Pays : Côte d'Ivoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00041 PC CIG DDEE1 Cartes et plans Documentation centrale Documents Exclu du prêt Documents numériques
DECRET_Gestion-Ecologique-D3E-en-Cote-dIvoire / CI, Gouvernement Côte d'IvoireURL
Titre : Décret n° 2008-1007 du 18 Août 2008 portant réglementation de la gestion des déchets biomédicaux Type de document : texte imprimé Auteurs : République du Sénégal, Auteur Année de publication : 2008 Langues : Français Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : Déchets biomédicaux, Gestion, Réglementation, Sénégal Résumé : Le présent décret a pour objet de régir les différentes activités liées à la gestion des déchets biomédicaux au Sénégal.
Il détermine les principes généraux de protection contre tous les dangers créés directement par ces produits ou indirectement par les modalités de leur gestion.Pays : Sénégal Décret n° 2008-1007 du 18 Août 2008 portant réglementation de la gestion des déchets biomédicaux [texte imprimé] / République du Sénégal, Auteur . - 2008.
Langues : Français
Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : Déchets biomédicaux, Gestion, Réglementation, Sénégal Résumé : Le présent décret a pour objet de régir les différentes activités liées à la gestion des déchets biomédicaux au Sénégal.
Il détermine les principes généraux de protection contre tous les dangers créés directement par ces produits ou indirectement par les modalités de leur gestion.Pays : Sénégal Exemplaires
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DÉCRET N° 2008-1007 DU 18 AOÛT 2008 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA GESTION DES DÉCHETS BIOMÉDICAUXAdobe Acrobat PDF
Titre : Décret n°2017-217 du 05 Avril 2017 portant gestion écologiquement rationnelle des déchets d'équipements électriques et électroniques en Côte d'Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Gouvernement Côte d'Ivoire CI, Auteur Année de publication : 2017 Langues : Français Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : DEEE, Côte d'Ivoire, Décret Résumé : Le présent décret a pour objet de définir le cadre de gestion écologiquement rationnelle des déchets d'équipements électriques et électroniques en abrégé DEEE. Pays : Côte d'Ivoire Décret n°2017-217 du 05 Avril 2017 portant gestion écologiquement rationnelle des déchets d'équipements électriques et électroniques en Côte d'Ivoire [texte imprimé] / Gouvernement Côte d'Ivoire CI, Auteur . - 2017.
Langues : Français
Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : DEEE, Côte d'Ivoire, Décret Résumé : Le présent décret a pour objet de définir le cadre de gestion écologiquement rationnelle des déchets d'équipements électriques et électroniques en abrégé DEEE. Pays : Côte d'Ivoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1 DEC Périodique Documentation centrale Documents Exclu du prêt Documents numériques
Décret 2017-217 du 025 avril 2017 sur les DEEEAdobe Acrobat PDF
Titre : Loi relative à la prévention et la réduction de l’incidence sur l’Environnement des produits plastiques Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Langues : Français Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : Plastiques loi utilisation interdiction 2020 Sénégal Résumé : La croissance non contrôlée de la pollution plastique a poussé le Sénégal á adopter la loi n 2015 du 04 mai 2015 relative à l ;interdiction de la production, de l’importation, de la détection , de la distribution, de l’utilisation e sachets plastiques de faible micronage et à gestion rationnelle des déchets plastiques.
C’est ainsi que, ce présent projet de loi a pour objectif d’abroger et de remplacer la dite loi 2015. Il comporte des dispositions novatrices qui alignent le Sénégal sur les pays avant-gardistes en matière de lutte contre la pollution plastique,
Pays : Sénégal Loi relative à la prévention et la réduction de l’incidence sur l’Environnement des produits plastiques [texte imprimé] . - 2020.
Langues : Français
Catégories : 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2 Textes régionaux, sous régionaux et nationaux:1.2.3 Règlements Mots-clés : Plastiques loi utilisation interdiction 2020 Sénégal Résumé : La croissance non contrôlée de la pollution plastique a poussé le Sénégal á adopter la loi n 2015 du 04 mai 2015 relative à l ;interdiction de la production, de l’importation, de la détection , de la distribution, de l’utilisation e sachets plastiques de faible micronage et à gestion rationnelle des déchets plastiques.
C’est ainsi que, ce présent projet de loi a pour objectif d’abroger et de remplacer la dite loi 2015. Il comporte des dispositions novatrices qui alignent le Sénégal sur les pays avant-gardistes en matière de lutte contre la pollution plastique,
Pays : Sénégal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00014 A LOI 1 Cartes et plans Documentation centrale Documents Disponible Documents numériques
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