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| Titre : | Directives techniques sur les mouvements transfrontières de déchets d’équipements électriques et électroniques et d’équipements électriques et électroniques usagés, en particulier en ce qui concerne la distinction entre déchets et non-déchets au sens de la Convention de Bâle. | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Secretariat of the Basel Convention (2001), Auteur | | Année de publication : | 2019 | | Langues : | Français | | Catégories : | 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.1 Textes internationaux:1.1.1 Conventions internationales:1.Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontalières de déchets dangereux et de leur élimination
| | Mots-clés : | Directives techniques, DEEE, Convention de Bâle, | | Résumé : | Ces directives techniques fournissent des orientations sur les mouvements transfrontières de déchets d’équipements électriques et électroniques et d’équipements électriques et électroniques usagés (équipements usagés) qui peuvent être ou non des DEEE, en particulier sur la distinction entre les déchets et les non déchets, conformément aux décisions IX/6, BC-10/5, BC-11/4, BC-12/5, BC13/5 et BC-14/5 de la Conférence des Parties à la Convention de Bâle. |
Directives techniques sur les mouvements transfrontières de déchets d’équipements électriques et électroniques et d’équipements électriques et électroniques usagés, en particulier en ce qui concerne la distinction entre déchets et non-déchets au sens de la Convention de Bâle. [texte imprimé] / Secretariat of the Basel Convention (2001), Auteur . - 2019. Langues : Français | Catégories : | 1-Textes internationaux, régionaux, sous régionaux et nationaux:1.1 Textes internationaux:1.1.1 Conventions internationales:1.Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontalières de déchets dangereux et de leur élimination
| | Mots-clés : | Directives techniques, DEEE, Convention de Bâle, | | Résumé : | Ces directives techniques fournissent des orientations sur les mouvements transfrontières de déchets d’équipements électriques et électroniques et d’équipements électriques et électroniques usagés (équipements usagés) qui peuvent être ou non des DEEE, en particulier sur la distinction entre les déchets et les non déchets, conformément aux décisions IX/6, BC-10/5, BC-11/4, BC-12/5, BC13/5 et BC-14/5 de la Conférence des Parties à la Convention de Bâle. |
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Directives techniques sur les mouvements transfrontières de déchets d’équipements électriques et électroniques et d’équipements électriques et électroniques usagés, en particulier en ce qui concerne la distinction entre déchets et non-déchets au sens de la Convention de Bâle. / Secretariat of the Basel Convention (2001) 
